skip to Main Content

Réponse du Ministère

Assemblée Nationale Réponse publiée au JO le : 04/04/2017 page : 2782 Texte de la question M. Jacques Cresta attire l'attention de Mme la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité sur la valeur juridique des…

En savoir plus

Urbanisme

Communiqué transmis à la Presse jeudi 27 juillet 2017   Vigilance orange au Cabellou.   L’Association Bienvenue au Cabellou (ABC) répond à l’article paru dans la Presse samedi dans lequel l’Association Cabellou Presqu’île Ouverte (Ascpro) faisait appel aux suggestions pour…

En savoir plus

Légitimité de l’Association

Arrêté Préfectoral de dissolution de l’Asapce du 8 janvier 2016 (Extrait) ……. « Considérant que l’existence d’un Cahier des charges datant du 1er juillet 1926 ne fait pas obstacle à la dissolution de l’association syndicale autorisée des propriétaires du Cabellou et…

En savoir plus

Plantes du Cabellou

Si vous souhaitez contribuer à l'amélioration de cette page  .... vite      allez sur notre Contact.   Le Fraisier des bois. Le nom provient du latin fraga.   Présent bien entendu au Cabellou, cette plante a trouvé son développement…

En savoir plus

Cahier des Charges du lotissement

Ce Cahier des Charges est attaché au bien. Il doit être intégré à tout acte de vente. De nombreux articles ne sont plus d'actualité mais certains, très importants, restent toujours d'actualité. CAHIER DES CHARGES Lotissement approuvé le 1.7.1926 Devant Me…

En savoir plus

Communiqué de Presse

Communiqué de Presse intégral transmis le jeudi 16 mars 2017 Nous vous informons de la création à compter du 1er mars 2017 de l’ Association Bienvenue au Cabellou ( ABC ) Pourquoi cette nouvelle Association loi 1901 L’Association Syndicale Autorisée…

En savoir plus
Back To Top